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Marques déposées par cyril Henriques
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Le Petit Mas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Petit Mas
cyril Henriques

Numéro de dépôt :
3455363
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
Le Petit Mas de cyril Henriques

Présentation de la marque Le Petit Mas

Déposée le 6 octobre 2006 par cyril Henriques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Mas »

Le déposant est cyril Henriques domicilié(e) BP 208 Pierre Pascal Fauvelle,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Henriques domicilié(e) BP 208 Pierre Pascal Fauvelle,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Mas est expirée depuis le 6 octobre 2016.

cyril Henriques a également déposé les autres marques suivantes : PAMPLUNE


cyril Henriques - BP 208 Pierre Pascal Fauvelle,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Cyril Henriques - BP 208 Pierre Pascal Fauvelle,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.